Détermination de la composition de la commission permanente du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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Constitution des commissions du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général à la commission d'appel d'offres, à la commission de délégation de service public ainsi que dans les jurys de concours
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général à la commission consultative des services publics départementaux (CCSPD) du Bas-Rhin - Habilitation de diverses associations
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général à la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général dans divers organismes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Général (hors commande publique)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Général en matière de commande publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties au président du Conseil Général (hors commande publique)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur :
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin